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Ouvrage " Du dommage écologique au préjudice écologique " sur la Toile


L’ouvrage « Du dommage écologique au préjudice écologique – Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques ?» est disponible sur la Toile. Il se rajoute à la collection « Comprendre pour agir » de l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB).

Comme cela est écrit à la dernière page du document, la prise en compte des dommages écologiques, c’est-à-dire des dommages causés à la nature, renvoie à des préoccupations hybrides, à la charnière de plusieurs disciplines que nul ne peut prétendre maîtriser simultanément : le dommage écologique soulève des questions à la fois scientifiques, politiques, juridiques, sociales, économiques, culturelles et techniques. De plus, sa prise en compte fait intervenir de nombreux acteurs, aux prérogatives variées, aux cultures, aux traditions et aux préoccupations très différentes qui, bien que complémentaires, peuvent s’ignorer.

 

Le document se présente comme suit :

-Avant-propos

-Résumé

-Introduction

-1 : Fondements juridiques et responsabilités en matière d’atteintes causées à l’eau et aux milieux aquatiques – Les enjeux liés à la caractérisation du dommage écologique

-2 : Quand droit, sciences et techniques oeuvrent conjointement – La technicité liée à la prise en compte du dommage écologique

-3 : L’évaluation au cours du procès – De l’évaluation du dommage à l’évaluation de la réparation

-4 : De la territorialité du droit à la territorialisation du dommage écologique

-5 : Le dommage écologique face à l’épreuve du temps

-Bibliographie

-Rédaction, contribution et remerciements

 

Comme indiqué dans le résumé, pour traiter un sujet juridique aussi complexe et faciliter la lecture de l’ouvrage, le choix a été fait de le structurer autour de 5 chapitres reprenant les cinq dimensions couvrant les principales problématiques liées à la prise en compte du dommage écologique. Cela ne signifie pas que chacune de ces dimensions n’est pas liée à l’autre. Simplement, il nous a semblé que faire un focus sur chacun de ces points permettait d’en faire ressortir les enjeux plus simplement et d’accompagner le lecteur dans une prise en compte globale progressive.

Cet ouvrage a été réalisé dans le cadre du groupe de travail « Dommages écologiques » dont les travaux s’inscrivent dans la feuille de route sciences humaines et sociales de l’établissement. Il s’inscrit plus particulièrement dans le cadre des travaux conduits en faveur de l’effectivité du droit de l’eau.

La collection « Comprendre pour agir » accueille des ouvrages issus de travaux de recherche et d’expertise mis à la disposition des enseignants, formateurs, étudiants, scientifiques, ingénieurs et des gestionnaires de l’eau et des milieux aquatiques.

L’AFB, créée le 1er janvier 2017, est un établissement public du Ministère en charge de l’Environnement. Elle a pour mission d’améliorer la connaissance, de protéger, de gérer et de sensibiliser à la biodiversité terrestre, aquatique et marine. L’AFB regroupe les compétences de l’Agence des aires marines protégées, l’Atelier technique des espaces naturels, l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques et Parcs nationaux de France.

 

[IEAUGIRE]

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