Mediaterre

   

Journée technique " Maîtrise foncière en vallées alluviales " le 17 mai à Lyon (France)


La journée technique « Maîtrise foncière en vallées alluviales » aura lieu le 17 mai à Lyon (France). Cette journée du réseau des acteurs des espaces naturels Rhône et Saône est organisée par la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels (FCEN).

Tel que cela est écrit sur le site afférent, la thématique de l’action foncière est prégnante en vallée alluviale. Les projets en faveur des milieux humides comportent en effet très souvent un volet lié au foncier, et les gestionnaires de sites sont amenés à se questionner régulièrement sur leur capacité à répondre aux objectifs de gestion en lien avec la maîtrise foncière.

Le Domaine Public Fluvial, statut foncier spécifique aux vallées alluviales, induit des obligations et objectifs particuliers. De plus les gestionnaires doivent également adapter leurs actions en fonction de contextes fonciers diversifiés.

 

Le pré-programme de la journée se présente comme suit :

-Ouverture de la journée

-Les outils de maîtrise foncière et d’usage

-Focus sur un nouvel outil juridique : Obligations Réelles Environnementales

-Le Domaine Public Fluvial, un statut foncier spécifique

-Maîtrise foncière sur l’ENS des anciens méandres du Rhône à Serrière-de-Briord – Entre terrains privés et publics, des outils adaptés à chaque situation

-Maîtrise d’usage en prairies humides de Saône aval à Quincieux – Mise en place de contrats de prêt à usage

-Politique foncière adaptée aux enjeux de la gestion de l’eau

-Comment aborder la maîtrise foncière : préalable aux actions foncières et exemple d’un périmètre d’action foncière en Saône amont

-Binôme propriétaire-gestionnaire, exemple en Camargue

-Maîtrise du foncier et maîtrise de l’usage : quel accompagnement possible par la SAFER ?

 

Pour les organisateurs, cette journée technique s’adresse aux acteurs et gestionnaires des zones humides des vallées du Rhône et de la Saône.

La FCEN a pour mission de favoriser les échanges entre ses membres afin de renforcer leurs actions sur le terrain. Les 29 Conservatoires sont adhérents. Elle anime également des programmes comme le pôle relais tourbières. Ce dernier, comme les 4 autres (dédiés aux différents types de zones humides), a pour vocation de rassembler et diffuser l’information relative aux milieux qui le concernent, ainsi que de favoriser leur protection et leur bonne gestion ou restauration.

Partagez
Donnez votre avis
Conception & Réalisation : CIRIDD - © 2002-2018 Médiaterre V4.0