30 juin au 5 juillet

Droit européen et international de l’environnement :
le droit à la rescousse de la planète
Cours donné par une dizaine d’experts, dont la professeure Mary Sancy (Université de Genève, Suisse et Université de Nantes, France)

Objectifs du programme :

• offrir une formation accélérée mais intense et de qualité sur le droit international, comparé et européen de l’environnement.

• acquérir, en quelques jours, une vue d’ensemble des règlementations adoptées en Europe et au niveau international, de discuter de l’application pratique de ces législations avec les experts invités.

• promouvoir les échanges de connaissance et d’expériences entre les participants de différentes nationalités.

Il s’agit du séminaire DRT 6830 B.

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Informations pratiques :

• Dernières informations pratiques
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Public visé :

• responsables d’administrations publiques en charge des problèmes d’environnement ;
• responsables d’organisations non gouvernementales ou autres acteurs du monde associatif ;
• juges, avocats ;

• institutions scientifiques et académiques ;

• entreprises ou responsables d’associations professionnelles ;

• chercheurs et étudiants.

Principales matières enseignées :

Objectifs, principes et conditions ; Acteurs ; Instruments et procédures de décision ; les droits procéduraux à l’environnement ; Le droit à l’environnement ; Responsabilité environnementale ; Produits chimiques ; Biodiversité et conservation de la nature ; Déchets ; Pollution atmosphérique ; Protection de l’eau ; Développement durable dans les pays en développement, OMC et l’environnement. Le niveau de formation recherché est général, couvrant tous les thèmes à dimension horizontale du droit européen et international de l’environnement, et axé sur la mise en oeuvre pratique et le droit comparé.

Équipe pédagogique : Professeurs d’université et praticiens de renom, choisis parmi les meilleurs experts et provenant du Canada et de l’Union européenne.

Langues : le programme est offert dans son ensemble en langue anglaise et en langue française, les participants devant choisir l’une ou l’autre option. Organismes partenaires : la Chaire Jean-Monnet sur l’intégration européenne Crédits : Trois crédits de maîtrise de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Sous réserve de l’approbation de leur directeur de programme, des étudiants de fin de premier cycle peuvent s’inscrire.

Documentation

La liste des textes législatifs sera remise aux participants en anglais et en français, selon le programme auquel sont inscrits les participants. Des CD-roms contenant l’ensemble de ces documents législatifs seront fournis aux participants le premier jour des cours. Ces documents seront également mis à la disposition des participants sur le site internet du Cérium quelques semaines avant le début du programme.

La lecture de ces textes n’est pas obligatoire – à moins d’indications contraires de la part de certains professeurs – mais recommandée.

Les présentations powerpoint des professeurs seront, le cas échéant, mises sur le site internet du Cérium, avec accès restreint aux participants. Elles seront distribuées en version imprimée sur demande des participants.

Les cours auront lieu à :
Université de Montréal
3744 Jean-Brillant
Salle 580-32

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UNE AUTRE RAISON DE VENIR : LE FESTIVAL DE JAZZ DE MONTREAL

Les cours auront lieu le jour, sur le campus de l’Université de Montréal, pendant que se déroule, en soirée le Festival international de Jazz de Montréal et le Festival d’humour Juste pour rire. Les deux Festivals présentent de nombreux concerts et spectacles gratuits en plein air, de même que de nombreux spectacles en salle.