Mardi 21 mai 2024

• A 13h30 : Mission d’information sur le rôle local et l’ancrage territorial des parlementaires

  - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  - M. Jean Garrigues, professeur émérite à l’université d’Orléans, président du Comité d’histoire parlementaire et politique ;
  - M. Guillaume Marrel, professeur de science politique à Avignon Université ;
  - M. Nicolas Roussellier, historien, professeur des universités à Sciences Po et à l’École Polytechnique.
  

• A 15h00 : Séance publique

  - Questions au Gouvernement
  - Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
  

• A 16h00 : Délégation aux droits des enfants

  - Audition, ouverte à la presse, de témoignages d’anciens enfants placés réunissant : M. Emory Macedo et Mme Nora Troussier de l’association les Oubliés de la République, M. Tony Quillardet, Président et fondateur et Mme Clothilde Rouiller de l’association Parlons d’eux, M. Mads Suaibo Jalo et Mme Anniela Lamnaouar de l’association Repairs.
  

• A 16h30 : Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69

  - À 16 heures 30 (par visioconférence) :
  - Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bugis, président de la communauté d’agglomération de Castres-Mazamet, sur le concours public apporté par la communauté d’agglomération à la société concessionnaire
  - À 18 heures 30 (par visioconférence) :
  - Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Fernandez, président de la communauté de communes de Sor et Agout, sur le concours public apporté par la communauté de communes à la société concessionnaire
  

• A 16h30 : Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance

  16h30 :
  – Audition de M. Eric Ghozlan, directeur général adjoint de l’association OSE (Œuvres de secours aux enfants)
  19h00 :
  – Audition du Docteur Marie-Paule Martin Blachais, directrice scientifique de l’École de protection de l’enfance, ancienne directrice du Groupement d’intérêt public « Enfance en danger » (Giped) et rapporteure de la démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l’enfant en protection de l’enfance
  

• A 16h30 : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, sur la mise en œuvre de l’état d’urgence en Nouvelle-Calédonie ;
  - Nomination de deux rapporteurs sur le contrôle parlementaire de l’état d’urgence en Nouvelle-Calédonie.
  

• A 18h00 : Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation

  – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l’association Tamarii Moruroa : MM. Yannick LOWGREEN, Président, Edmond TEIEIFITU, Président d’honneur, et Michel CHAMORIN, Vice-président (intervenants en visioconférence).
  

• A 20h00 : Evénement

  « Hyperviolence" : fantasme ou réalité ? »
  
  - M. Stéphane Hardouin, procureur de la République à Créteil ;
  - Mme Céline Pigalle, directrice de France bleu ;
  - M. Mohamed Gnabaly, maire de L'Île-Saint-Denis ;
  - Mme Renée Zauberman, sociologue.
  

• A 21h00 : Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation

  – Audition, ouverte à la presse, de Mme Yolande VERNAUDON, Déléguée polynésienne pour le suivi des conséquences des essais nucléaires en Polynésie (intervenante en visioconférence).
  

• A 21h00 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

  - Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieur Discussion unique sur l’exécution budgétaire (Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche) : – mission Recherche et enseignement supérieur : : M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial Enseignement supérieur et vie étudiante ; MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux Recherche Discussion sur la thématique d’évaluation : L’évaluation de la réussite des étudiants en licence (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial ; Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche)
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture