L'objectif de cette évaluation est de mesurer et de comparer les coûts et les bénéfices directs de la loi de programme Grenelle qu'ils soient de nature économique, sociale ou environnementale. Si les coûts directs ont été relativement aisés à mesurer en termes
monétaires, les bénéfices ont été beaucoup plus difficiles à évaluer dans la mesure où un grand nombre de ces bénéfices constituent des " externalités " qui ne sont pas prises en compte dans le prix des biens et services marchands.
Pour mener à bien cette comparaison, l'évaluation de la loi Grenelle a été réalisée en deux étapes :
- La première étape s'est attachée à évaluer le coût direct1 de la loi de programme non seulement pour l'Etat mais aussi pour l'ensemble des acteurs impliqués dans sa mise en oeuvre.
- La seconde étape s'est concentrée sur l'évaluation des impacts environnementaux et sociaux.
Ces impacts peuvent représenter des coûts pour la société (impacts négatifs) ou au contraire des bénéfices (impacts positifs). Ces impacts ont été chiffrés dans la mesure du possible.
[grenelle]
Télécharger le document (1062 hits)