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Reconnaissance et suivi-évaluation des démarches de développement durable des collectivités locales – contribution méthodologique – Adrien Ponrouch



  • Adrien Ponrouch, doctorant à l’Ecole des Mines de Saint-Etienne, a été accueilli durant trois ans (2005-2007) à la Délégation au développement durable pour conduire ses travaux relatifs au suivi et à l’évaluation des projets de développement durable des collectivités territoriales, avec l’appui financier de l’ADEME.

    Ces travaux ont permis de mettre au point une méthode destinée aux collectivités. Ils se sont appuyés d’une part sur le guide SD21000 pour les entreprises et d’autre part sur le cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux du MEDAD. La méthode a été élaborée et testée grâce à des expérimentations menées dans quatre collectivités : le conseil général de l’Essonne, le conseil général de Seine et Marne, le Pays Basque et la communauté de communes de Soule. Ces travaux seront rassemblés dans la thèse « Mise en œuvre du développement durable par les collectivités locales : évaluation et adaptation du SD21000 » qui sera soutenue à l’automne 2007.

    Le présent document (28 pages) résume la méthode et clarifie les questions relatives au suivi et à l’évaluation d’un projet territorial de développement durable de type « agenda 21 local ». Il propose une approche structurée en deux volets : celui des « parties intéressées » ou acteurs concernés par le projet, et celui des « thèmes porteurs d’enjeux de développement durable ». Le travail est mené en prenant en compte trois « champs de gestion » ou périmètres d’action de la collectivité : l’interne, le niveau des compétences et des politiques, et la coordination stratégique à l’échelle du territoire.

    L’article présente en outre trois outils, qui apparaissent utiles quelque soit l’échelle de la collectivité : la liste des thèmes porteurs d’enjeux de développement durable pour une collectivité, la liste des catégories d’acteurs ou de parties intéressées par le projet et une grille générique de performances en 5 niveaux et 3 champs de gestion.
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