Pesticides et organismes aquatiques – L’EFSA publie un nouveau document d’orientation

Le groupe scientifique PPR a été invité à actualiser le document d’orientation afin de prendre en compte les développements réglementaires et scientifiques les plus récents, intervenus depuis que le document initial a été produit par la Commission européenne en 2002[1]. Cette tâche a été réalisée dans le cadre des travaux en cours de l’EFSA visant à protéger les consommateurs, les animaux et l’environnement contre les risques associés aux pesticides.

Le document d’orientation pour évaluer les risques associés aux pesticides a été élaboré à la suite d’une vaste consultation publique, au cours de laquelle des centaines de commentaires soumis par les principales parties intéressées ont été considérés. Il contient des conseils sur la manière d’analyser si les concentrations des pesticides présents dans ces eaux de surface «en bordure de champs» représentent un danger à court ou à long terme pour les organismes aquatiques. Le document fournit des orientations détaillées sur la manière d’évaluer les effets des pesticides sur les organismes aquatiques et de les relier à une évaluation de l’exposition.

L’objectif principal du document d’orientation est de préserver les niveaux des populations générales d’organismes aquatiques. En consultation avec les gestionnaires des risques, le groupe scientifique PPR a également défini des mesures visant à fournir une protection améliorée aux vertébrés aquatiques, tels que les poissons et les amphibiens.

Pour atteindre ces objectifs, le document d’orientation décrit en détail deux systèmes qui peuvent être utilisés par les gestionnaires des risques pour évaluer l’effet possible des pesticides sur les organismes aquatiques en fonction des objectifs de protection souhaités:

• l’ option de seuil écologique Option de gestion du risque qui juge acceptable un niveau négligeable d’effets engendrés par une exposition à un facteur de stress chimique, biologique ou physique dans une population ou un écosystème. (OSE), qui ne permet que des effets négligeables sur les organismes aquatiques;
• l’option de récupération écologique (ORE), qui autorise certains effets indésirables sur des populations d’organismes aquatiques, tant que ces dernières se rétablissent dans un délai acceptable

Tout comme le document d’orientation antérieur, le document révisé propose une méthode d’évaluation par paliers pour atteindre ces objectifs de protection. Cependant, ce dernier document d’orientation fournit des conseils plus détaillés concernant la manière de mettre en œuvre l’approche d’évaluation par paliers afin de fournir un cadre de travail harmonisé pour tous les évaluateurs des risques de l’UE.

La nouvelle méthode d’évaluation par paliers part d’une étape initiale de base, utilisant des données essentielles requises par la législation, puis passe à des paliers supérieurs plus complexes et plus perfectionnés. Le premier palier se base sur une approche prudente, qui intègre dans les évaluations un facteur de sécurité élevé. Cela signifie que les risques pour les organismes aquatiques associés aux  pesticides sont évalués à des niveaux de concentration qu’il est peu probable d’atteindre lorsque les substances sont utilisées conformément à de bonnes pratiques agricoles. L’hypothèse étant que si rien n’indique un risque au palier inférieur, toute menace pour les organismes aquatiques que pourraient poser les substances évaluées peut effectivement être exclue. Lorsqu’un risque ne peut être rejeté initialement, les évaluations aux paliers supérieurs des effets des pesticides sur les organismes aquatiques fournissent une appréciation plus affinée des risques.

Le document d’orientation donne également des conseils détaillés sur la manière de calculer des niveaux légalement acceptables de pesticides dans l’eau – connus sous le nom de concentrations réglementaires acceptables (CRA) – qui assurent la protection des organismes aquatiques selon les deux systèmes d’évaluation proposés.

L’EFSA organisera une session d’information sur le document d’orientation pour toutes les parties intéressées en novembre 2013.

• Guidance on tiered risk assessment for plant protection products for aquatic organisms in edge-of-field surface waters

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Événement: EFSA Info Session with stakeholders on revised aquatic ecotoxicology guidance