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Le rôle des technologies de communication dans le développement durable

Portail Droit & Gouvernance, 09/02/12 à 19h25 GMT | International

Samedi 4 février, Sha Zukang, Secrétaire général adjoint des affaires économiques et sociales (Nations unies), a souligné lors d'une Conférence à l'Univesité de Stanford (Californie) que les technologies liées à la communication telles que les téléphones portables ou internet jouent un rôle crucial dans la construction de ce que l'on pourrait appeler un futur durable. (...)

12ème Somment de Delhi sur le développement durable

Portail Droit & Gouvernance, 09/02/12 à 19h20 GMT | International

Du 2 au 4 février dernier, s'est tenu le 12ème Sommet de Delhi sur le développement durable. Ce Sommet, organisé chaque année depuis 2001, par l'Institut de l'Energie et des ressources (The Energy and Resources Institute (TERI)) est l'occasion pour les participants d'échanger sur tous les aspects du développement durable. Ce sommet apparaît aujourd'hui comme l'un des plus (...)

Déclaration SEM. Issoufou Mahamadou Président du Niger dans le cadre de la préparation de Rio + 20

Portail Droit & Gouvernance, 08/02/12 à 14h14 GMT | Scientifiques

Le Président de la République du Niger a effectué, dans le cadre de la préparation du Forum Francophone de Lyon préparatoire à Rio +20, une visite à l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Étienne, dont il est diplômé. Au terme de la présentation des restitutions des travaux des ateliers qui se sont déroulés la veille à Saint-Etienne, le Président de la République (...)

Arrêt du Tribunal de l'Union européenne relatif aux plans nationaux d'allocation de quotas d'émission de GES

Portail Droit & Gouvernance, 08/02/12 à 01h45 GMT | International

Dans un arrêt du 1er février 2012, le Tribunal de l'Union européenne s'est prononcé concernant une affaire opposant la région Wallone à la Commission. Elle avait pour objet une demande d'annulation partielle de la décision de la Commission du 27 mars 2009 relative au plan national d'allocation (PNA) de quotas d'émission de gaz à effet de serre (GES) notifié par le Royaume de (...)

Refus du Conseil d'Etat de transmettre une QPC en matière de gestion forestière

Portail Droit & Gouvernance, 08/02/12 à 01h39 GMT | International

Le Conseil d'Etat, saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité par la Cour administrative d'appel de Marseille, a refusé de la transmettre au Conseil constitutionnel au motif que la question soulevée, qui n'est pas nouvelle, est dépourvue de caractère sérieux. La question posée par la Commune des Angles portait sur la conformité de l'article L. 144-1 du code (...)

Arrêt du Conseil d'Etat relatif aux espèces protégées

Portail Droit & Gouvernance, 08/02/12 à 00h27 GMT | France

Le Conseil d'Etat, saisi d'un pourvoi, a annulé le 1er février 2012 un jugement de la Cour administrative d'appel (CAA) de Lyon. Annulant un jugement du Tribunal administratif de Dijon, la Cour d'appel avait limité à 50 000 euros la somme que l'État devait verser à M. B et à l'EARL de l'étang de Galetas, en réparation des préjudices occasionnés à leur activité piscicole (...)

Décret pour l'application du plan révisé de gestion de la zone spécialement protégée de l'Antarctique

Portail Droit & Gouvernance, 07/02/12 à 22h57 GMT | France

Le Décret du Président de la République n° 2012-159 du 30 janvier 2012 porte publication de la Mesure 7 relative à la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011. Selon l'article 2 de la mesure 7, la gestion de cette zone a pour objectif de : ― éviter (...)

Le Président de l'Assemblée générale des Nations Unies juge nécessaire de consolider la gouvernance mondiale

Portail Droit & Gouvernance, 05/02/12 à 13h06 GMT | International

Mardi 31 janvier, lors d'une conférence à Paris organisée par le gouvernement français et intitulée " Vers une nouvelle gouvernance mondiale pour l'environnement ", le Président de l'Assemblée générale des Nations Unies Nassir Abdulaziz Al-Nasser a estimé qu'il était nécessaire de consolider la gouvernance internationale sur les questions (...)

Recommandations du Groupe de haut niveau sur la croissance durable

Portail Droit & Gouvernance, 05/02/12 à 13h05 GMT | International

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Adoption de la Déclaration de Manille du 26 Janvier 2012 sur la protection du milieu marin

Portail Droit & Gouvernance, 01/02/12 à 10h15 GMT | International

Le 26 janvier 2012 a été adopté la Déclaration de Manille lors de la Conférence mondiale sur les connexions terre- océan, organisée par le gouvernement des Philippines et le Programme des Nations Unies pour l'Environnement. Les signataires ont réitéré leur engagement à développer des politiques visant à réduire et contrôler les eaux usées, les déchets marins et la pollution (...)

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