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Colloque sur la responsabilité environnementale au Mans



  • Un important colloque est organisé les 27 et 28 novembre 2008 au Mans sous l'égide de la Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) sur la responsabilité environnementale. Il s'agit, pendant deux jours d'aborder de front l'une des questions les plus sensibles du développement actuel du droit de l'environnement, confronté de plus en plus à des dommages d'envergure et dont la réparation pécuniaire n'apparaît pas suffisante du point de vue de la restauration de l'environnement. Dans ses réflexions introductives, le président de la SFDE, le professeur Philippe Billet a présenté les enjeux de cette thématique qui soulève quatre questions : le fondement de la responsabilité, les acteurs, titulaires et victimes, l'évaluation des dommages et la fonction régulatrice.

    Les interventions sont organisées autour du triptyque prévention, imputation, réparation.

    [CSFDE08]

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