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Rénover le modèle français de l'eau : faut-il s'inspirer de nos voisins européens ?



  • En 2014, le modèle français de l'eau fête ses cinquante ans. La loi de 1964, dont Ivan Cheret a été le maitre d’œuvre, a effectivement établi quelques grands principes qui fondent depuis cette date la politique française de l’eau : découpage du territoire national en six grands bassins hydrographiques, création des Comités de Bassin et des Agences de l’Eau, mise en place du principe pollueur-payeur et d’un modèle économique reposant sur une tarification du volume d’eau consommé. Ce modèle, précurseur de la décentralisation et de la gestion par bassin versant, a par ailleurs largement inspiré la politique européenne dans ce domaine et a longtemps été cité en exemple dans le monde entier.

    Pourtant, depuis quelques années, notre modèle connait des difficultés pour faire face aux nouveaux enjeux des services d’eau : baisse des recettes liées aux baisses des consommations, besoins d’investissements pour le renouvellement du patrimoine vieillissant, découpage territorial, financements des enjeux du grand cycle de l’eau, lutte contre les pollutions, préservation de la biodiversité, financement de la prévention des inondations… Autant de nouveaux défis qui interviennent dans un contexte de restriction budgétaire des collectivités et de diminution des ressources publiques.

    Pour ces raisons, et face à ces incertitudes, le modèle français est régulièrement « remis en cause », accusé d’être dépassé et obsolète. Si les nouveaux enjeux appellent effectivement à une amélioration et une rénovation du modèle français, largement perfectible, faut-il pour autant rejeter en bloc les principes qui ont fait de la politique français de l’eau une politique ambitieuse et reconnue ?

    Comment s’inspirer des modèles qui semblent fonctionner hors de nos frontières ? Les bonnes pratiques européennes sont-elles applicables en France ?

    Pour tenter de porter un regard nouveau sur ces enjeux, le Cercle Français de l’eau propose une ouverture sur l’Europe. A travers quelques thèmes choisis, le colloque tentera de prendre un peu de distance avec le modèle français pour observer les bonnes pratiques chez nos voisins européens.

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