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Plaquette " Acquérir et gérer un plan d'eau : les questions à se poser " sur la Toile


La plaquette « Acquérir et gérer un plan d’eau : les questions à se poser » est accessible sur la Toile.

Elle a été rédigée par l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Vienne avec la contribution des DDT de l’Indre, de la Creuse et de la Haute-Vienne, de la DREAL Nouvelle-Aquitaine, de l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB), du PNR Périgord-Limousin, de l’Union des étangs du Limousin, de la Chambre interdépartementale des Notaires de la Corrèze, la Creuse et la Haute-Vienne, des Fédérations de pêche de l’Indre et la Haute-Vienne, de Sources et Rivières du Limousin. Ce document a été réalisé avec le soutien financier de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne.

Les plans d’eau sont des réservoirs naturels ou artificiels d’eau plus ou moins stagnante, alimentés par les eaux superficielles, les eaux souterraines et les eaux atmosphériques. Ils comprennent les lacs, les étangs, les retenues,…

Comme cela est écrit dans le document, les plans d’eau peuvent être source de différentes activités, de loisir, économique ou touristique. Afin d’assurer la pérennité des ouvrages qui les composent et de préserver les milieux aquatiques, la gestion des plans d’eau est réglementairement encadrée. Ces obligations, liées à l’environnement ou à la sécurité publique, peuvent entraîner un investissement au départ et impliquent des démarches administratives, des méthodes de gestion et des moyens techniques à mettre en œuvre.

 

La plaquette se divise comme suit :

-Qu’est-ce qu’un plan d’eau ?

-Quelques informations réglementaires

-Les questions à se poser avant d’acquérir un plan d’eau

-Après l’acquisition, sur quoi porter son attention

-Pour en savoir plus

 

Cette plaquette présente les caractéristiques d’un plan d’eau en termes de fonctionnement et d’équipements. Elle apporte aussi des précisions sur les spécificités réglementaires des plans d’eau. Les principales questions à se poser avant l’achat sont ensuite détaillées et accompagnées de commentaires. Enfin, les précautions de gestion à mettre en œuvre pour limiter l’impact du plan d’eau sur les milieux aquatiques sont présentées.

Pour les auteurs, l’objectif de cette plaquette est d’informer les futurs propriétaires d’étangs, mais également les notaires, sur les démarches à entreprendre lors de l’acquisition d’un plan d’eau, et sur les droits et obligations relatifs à la gestion d’un plan d’eau.

L’EPTB Vienne a pour objectif de faciliter, à l’échelle du bassin de la Vienne, l’action des collectivités et plus globalement des acteurs de l’eau, dans la gestion de l’eau. A ce titre, il assure un rôle général de coordination, d’animation, d’information et de conseil dans ses domaines et son périmètre de compétence. Il est également chargé de la mise en œuvre du SAGE du bassin de la Vienne. L’EPTB Vienne est un regroupement de collectivités, composé des régions Limousin, Centre et Poitou-Charentes, des départements de l’Indre-et-Loire, de la Vienne et de la Charente, et des communautés d’agglomération de Poitiers et du pays châtelleraudais.

 

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